Toute reproduction, distribution, communication au public, adaptation ou autre utilisation de ces œuvres sans l'autorisation expresse de leur titulaire est interdite, conformément au cadre juridique européen et international applicable en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces œuvres, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du titulaire des droits : ©NANDO, ADAGP, Paris, 2026.
L'utilisation de ces œuvres pour l'entraînement, le développement ou l'amélioration de systèmes d'intelligence artificielle est également interdite sans autorisation expresse.
La présente interdiction est établie conformément au cadre juridique européen et international applicable en matière de propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne les droits exclusifs du titulaire sur la reproduction, la distribution, la communication au public et la transformation de l'œuvre, ainsi que les dispositions relatives à la protection des œuvres dans l'environnement numérique.
Conformément à l'article 9 de la Convention de Berne, les auteurs disposent du droit exclusif d'autoriser la reproduction de leurs œuvres sous quelque forme que ce soit ; en outre, l'article 2 de la directive 2001/29/CE reconnaît le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit. Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur confirme également que ce droit s'applique pleinement dans l'environnement numérique.